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Crimes contre l'humanité : les juges et les avocats font-ils l'histoire ?

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Emanuel Murangira, un survivant du génocide des Tutsi au Rwanda en 1994, photographié en 2003 au Mémorial Murambi
Emanuel Murangira, un survivant du génocide des Tutsi au Rwanda en 1994, photographié en 2003 au Mémorial Murambi
© Getty - Per-Anders Pettersson

Pour juger de l'histoire, même récente, il faut la documenter, la nommer, la catégoriser... Après 20 ans de débats sur la présence de l'historien dans le prétoire, vient une question : même en se bornant à parler depuis le droit, magistrats et avocats ne scellent-ils pas le récit historiographique ?

Lorsque l’avocat marseillais Pascal Luongo a déposé au printemps 2019 une plainte contre X dans l’espoir de faire reconnaître comme “crime contre l’humanité” la rafle qui avait eu lieu en 1943 sur les flancs du Vieux-Port, il a préparé un dossier détaillé. Il fallait bien documenter ces journées entre le 22 et le 24 janvier 1943, qui se soldèrent par l’évacuation d'un peu moins de 20 000 personnes, près de 1 600 déportations. Et, pour finir, l’effacement de plusieurs pâtés de maison en contrebas du quartier populaire du Panier, celui que Himmler appelait “la verrue de l’Europe” - “pas dommage”, avait grincé Pétain d’un petit rire qui glace à l’écoute des archives de la radio sous Vichy :

Pascal Luongo n’est pas historien : il est avocat. Mais pour représenter ses clients (quatre Marseillais, qui comptent parmi les victimes de la rafle alors qu’ils étaient encore enfants, ou leurs descendants), il a cherché à enquêter dans les archives, remonter le fil pour raconter cette histoire qui compte parmi les épisodes très peu nourris par la recherche académique. Raconter cette histoire pour la faire sortir de l’abîme d’oubli dans lequel elle stagnait, mais surtout pour convaincre. En effet, pour que l’épisode soit reconnu en tant que crime contre l’humanité, il faut un jugement, mais avant cela, il faut l’ouverture d’une procédure judiciaire, dont la responsabilité revient, depuis 2012, au pôle "Crimes contre l'humanité, crimes et délits de guerre" du tribunal de grande instance à Paris. Une quinzaine de personnes y travaillent : des magistrats du parquet, des juges d’instruction, mais aussi ce que le ministère de la Justice appelle des “assistants spécialisés”, souvent formés aux sciences sociales outre le droit. C’est cette section spécialisée, chapeautée par la vice-procureure Aurélia Devos, qui a fait savoir en juin 2019 qu’elle ouvrait une enquête pour “crime contre l’humanité” sur cette rafle marseillaise.

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A travers cette façon de nommer l’événement en jeu, se joue une première manche sur le chemin de la reconnaissance. Cette reconnaissance crée du droit (un crime est susceptible d’être qualifié) et des droits, mais elle documente aussi l’histoire. Or cette dimension historienne de la procédure est tout sauf négligeable quand on sait le peu de travaux académiques consacrés par exemple à cette rafle marseillaise - ou plutôt, ces rafles, puisque archives orales et chiffres du Mémorial de la Shoah indiquent que l’affaire recouvre en fait plusieurs opérations dont les noms hantent la mémoire marseillaise enfouie : “Sultan”, “Tiger”...

En prévision de son entrevue au pôle spécialisé, l’avocat Pascal Luongo avait préparé un mémo historique. Un avocat qui ferait oeuvre d’historien ? Dans ces affaires comme dans les autres, ce sont bien des juges qui enquêtent. Mais, souvent, ces procès hors norme voient des avocats jouer un rôle fondamental, et parfois déterminant, dans la mise en lumière d’un épisode historique. C’est un avocat des parties civiles qui documente un événement pour étayer sa démonstration et faire la preuve de la culpabilité d’un prévenu. Mais c’est aussi un avocat de la défense qui se livre à un véritable contre-interrogatoire qui prend l’historiographie à rebrousse poil, pour faire entendre un récit plus favorable à son client. Ces traces qu’ils exhument de l’histoire récente pour nourrir leur démonstration sont parfois vierges, dévoilées et nommées pour la première fois à l’audience. Invité sur l’antenne de France Culture, l’avocat Philippe Sands, spécialiste de droit international, a plusieurs fois raconté combien il devait enquêter pour défendre un dossier, fouiller dans les vies personnelles pour documenter, au fond, une histoire sourde soudain mise au jour et en relief grâce à une foules de détails parfois très prosaïques, infimes.

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Philippe Sands est trop subtil pour s’afficher en historien du temps présent. Pourtant, il enquête bel et bien, lorsqu’il prend une affaire comme celle des Yezidis, victimes en Irak dans un repli glaçant de notre histoire immédiate. Et Philippe Sands écrit aussi : en 2016, il publiait en français le monumental Retour à Lemberg, chez Albin Michel, qui paraît cette semaine au Livre de Poche. Or ce livre a fait l’objet de recensions dans des revues académiques, y compris sous la plume de chercheurs et de chercheuses en histoire qui ont souligné par exemple l’apport aux sciences sociales et la dimension "hybride" de cette somme passionnante - près de 700 pages en tout, sans compter l’index des noms propres et les remerciements, pour replonger dans l’histoire de l’invention du “crime contre l’humanité”, scellé au Tribunal de Nuremberg, en 1946.

La banalité du mal, et la preuve miniature

Sous la plume de l’avocat franco-britannique, on comprend en quoi enquêter sur ces épisodes-là, c’est non seulement faire reconnaître une réalité aux yeux du droit, mais aussi nourrir un récit historique. Philippe Sands n’a bien sûr pas plaidé à Nuremberg : il est né en 1960. Mais pour raconter l’émergence de ce droit-là, et la consécration des termes “crime contre l’humanité” qui s’inscrivent noir sur blanc à Nuremberg, il a remonté le fil. Et montré, par exemple, qu’un accusé comme Hans Frank, haut dignitaire nazi venu annoncer la solution finale dans la ville de Lviv, en Ukraine (“Lemberg”, en allemand), avait pleinement conscience de ce qui se jouait. Autant que de la part qu’il y prenait : dans cette lettre exhumée par Sands a posteriori, le nazi écrivait à son épouse dont il souhaitait divorcer parce qu’il avait une maîtresse, qu’il allait se trouver mêlé à des événements d’une cruauté exceptionnelle. Et l’on comprend ainsi qu’il percevait distinctement à quoi il participait. C'est depuis cet endroit-là, tangible autant que miniature, que Sands entend par exemple contredire la thèse de la banalité du mal, telle que l'entendait Hannah Arrendt.

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De son côté, la section spécialisée “Crimes contre l'Humanité, crimes et délits de guerre“ du parquet contribue elle aussi à façonner une historiographie, en décidant depuis le droit qu’un épisode relève (ou pas) de sa compétence, puis en enquêtant. Car souvent, l’enquête exhume elle aussi des pans peu ou pas documentés, parmi la centaine d’affaires en cours, au pôle dirigé par Aurélia Devos. 

En 2018, à l’occasion du tout premier colloque organisé par son pôle, la magistrate esquissait un bilan après six années d’existence, et précisait aux journalistes que le dossier le plus ancien concernait la déportation des Tziganes, et “les plus récents portent sur des faits qui se produisent alors même que nous parlons”. Depuis, on a compris qu’il pourrait bien s’agir notamment de procédures pour terrorisme.

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Les magistrats se défendent d’écrire l’histoire - ou de la réécrire. Intellectuel autant qu'éthique, ce débat ramifie depuis cinq bonnes années jusque dans des revues. Il apparaît comme le double symétrique et complémentaire d'un autre débat qui, déjà vingt ans plus tôt, s'était ouvert sur la place de l'historien dans le prétoire.

En 2014, Aurélia Devos est ainsi revenue par écrit sur le tout premier procès tenu à Paris sous la houlette du pôle spécialisé : le procès de capitaine rwandais Pascal Simbikangwa, qui venait d'avoir lieu au printemps 2014 à Paris. Parmi les nombreux génocidaires rwandais réfugiés en France, ce prévenu-là était alors le premier à être jugé en France, traduit devant une cour d'assises française pour un tel chef d'accusation. Et pour cause, le crime de génocide avait été introduit seulement en mars 1994 dans le code pénal. C'est ce qui explique pourquoi ni Klaus Barbie, ni Maurice Papon, ni Paul Touvier n'avaient par exemple été poursuivis sur la base de cette incrimination.

"Une décision pleine du sens profond des événements réels"

Ce procès restera comme un procès historique, qui s'était achevé en première instance et au bout de huit semaines d'audience avec la reconnaissance, par la Cour d'assises de Paris, de la responsabilité du donneur d'ordres comme l'auteur direct du crime de génocide. Vingt-cinq ans de réclusion criminelle pour ce rôle dans les massacres commis au Rwanda dans l'intervalle de cent jours, entre avril et juin 1994, causant la mort de plus de 800 000 Tutsis. Une décision qui allait dans le sens de la loi, mais aussi une décision dont la magistrate parlera comme d'une "décision juste, et pleine du sens profond des événements réels". Or n'est-ce pas, au fond, d'histoire qu'il est question avec ces termes : "événements réels" ? Dans ce texte publié dans la revue Les Cahiers de la justice, Aurélia Devos écrit notamment ceci  :

Pour comprendre comment appréhender ce type de procès, il faut savoir que le miroir de l'insoutenable et de l'indicible devra être traversé sans peut-être pouvoir en revenir. Des mois de projection dans ce que cela ne devait pas être - un colloque historique déconnecté de la responsabilité individuelle d'un homme, et seulement de celui-là - et de ce que cela devait représenter - la capacité à juger en France de crimes qui concernent notre humanité à tous. Des heures et des jours de lectures et de relectures, à mi-chemin entre l'Histoire, la sociologie et le Droit. Des mois de réflexion pour élaborer un moyen d'approcher un jury populaire, découvrant le Rwanda, son histoire et sa complexité, devant s'approprier une connaissance des juridictions internationales et devant accepter de ne pas être juge de l'Histoire mais de l'embrasser suffisamment pour juger l'homme dans le box. Et là a été l'un des enjeux de l'audience de la Cour d'assises de Paris, donner des clés de lecture aux actes commis, éclairer le jury pour forger son intime conviction, donner à voir de cet homme que l'on juge des crimes les plus incompréhensibles. Historiens, sociologues et experts se sont d'abord succédé à la barre, non pour écrire ou réécrire l'histoire du génocide, mais dans le but de donner les clés de compréhension aux actes concrets reprochés à l'accusé et détaillés ensuite par les témoins des événements. Ce procès, après sa préparation, a été un cheminement. Qui ne se comprend pas par des coups d'éclat d'un jour ou la phrase malheureuse de tel ou tel témoin, mais dans sa globalité. C'est là toute la spécificité de ce type de contentieux, là où les valeurs protégées sont au-delà de toutes, la Justice doit elle aussi prendre de la hauteur.

Depuis ce tout premier procès, l’action du pôle “Crimes contre l'humanité, crimes et délits de guerre” restera fondamentalement en tension avec les sciences sociales, et en particulier avec la discipline historique. Au point que ce “pas de deux” entre historiens et juristes (magistrats ou avocats) fera très tôt (mais durablement), l’objet de discussions, de commentaires, et même de publications croisées.

Historien de prétoire : témoin ou expert ?

Début 2015, l’historien Stéphane Audoin-Rouzeau racontait dans une autre revue de droit, Grief, son passage au tribunal. Cité à comparaître comme “témoin” lors de ce procès du rwandais Pascal Simbikangwa, en 2014, il avait raconté par le menu le dilemme qu’avait soulevé en lui cette requête signée du Procureur général près la Cour d’appel de Paris, qu’un huissier de justice était venu lui remettre un jour d’octobre 2013, au beau milieu d’une réunion de rentrée à l’EHESS, où il est directeur d’études.

Le témoignage de Stéphane Audoin-Rouzeau entre jusque dans les détails les plus matériels de cette convocation, pour nous donner accès au trouble qui l’a envahi. Il raconte par exemple que le document, en page 2, lui précisait par exemple “sous la rubrique "très important” :

Vous serez entendu par la COUR [en majuscules] après avoir prêté serment de dire la vérité. Je vous indique que le fait de ne pas venir témoigner (sauf impossibilité dont vous devrez justifier), le refus de témoigner et le faux témoignage sont punis par la loi. En outre, si vous ne vous présentez pas à l’audience, la COUR [idem] pourra vous faire conduire immédiatement devant elle par la FORCE PUBLIQUE [en majuscules encore] et vous pourrez être condamné à payer une AMENDE DE 3 750 euros.

Cité à comparaître en tant qu’historien, l’historien racontait dans ce même texte s’être trouvé soudain submergé d’appréhension. Lui qui avait soutenu (vingt ans plus tôt, en 1984, et sous la direction de Jean-Jacques Becker) une thèse intitulée Les Soldats français pendant la Guerre de 1914-1918 d'après les journaux de tranchées : une étude des mentalités, n’était pas spécialiste de la région des Grands lacs. Il se retrouvait ainsi sommé de se présenter à ce procès en tant que spécialiste des violences extrêmes. Comprenant qu’il serait là pour expliquer la logique génocidaire aux jurés et récuser l’idée encore très ancrée d’un massacre interethnique, l’historien écrira a posteriori :

Il s’agissait de faire cours, en somme. C’est bien ce qui me déplaisait : cette impression d’être implicitement instrumentalisé, de sentir sa parole presque dictée d’avance. En tant que chercheur, le point central de mon intérêt pour le génocide de 1994 a trait à la violence des voisins, dont le génocide des Tutsi présente un cas extrême. Mais ce n’est pas de cela qu’il faudrait parler, car sur ce point, le travail du chercheur eût pu, avec un peu d’habileté rhétorique et une bonne dose de mauvaise foi, être mis au service d’une lecture purement “interethnique” d’une violence “spontanée” et toute entière venue d’en bas. Non, c’est sur l’idéologie, la préparation, le rôle organisationnel de l’Etat qu’il faudrait insister. Et ceci sans notes, ce qui me paraissait absurde. M’exaspérait également le fait de devoir témoigner sous serment de dire la vérité : une obligation qui n’a évidemment aucun sens pour un chercheur.

L'histoire contre une vulgate exotique

Ce 7 février 2014, l’historien a bien témoigné à la barre dans ce procès. Il y a prononcé une intervention dont il livre une partie dans cet article. Un texte qui visait, globalement, à tordre le cou à l’idée, encore très largement admise, que le génocide des Tutsis relevait avant tout d’un massacre spécifiquement africain, une sorte d’alliage exotique entre violence lointaine et fièvre inter-ethnique éruptive et spontanée. Le chercheur cherchera précisément à fournir une lecture diamétralement opposée, rattachant ce génocide-là à des expériences génocidaires beaucoup plus familières de la cour et des jurés : le génocide des Arméniens en 1915, puis celui des juifs d’Europe pendant la Seconde guerre mondiale. 

En témoignant, il a lesté l’audience d’un regard historien, mais il a aussi, en balancier, ancré une expertise académique sous le sceau de catégories juridiques. Or quand ce tout premier procès du génocide des Tutsis a lieu à Paris, en 2014, cela fait déjà plus de quinze ans que le monde académique débat des risques d’une “lecture judiciaire de l’Histoire”. Les mots sont de l’historien Henry Rousso, directeur de l’Institut d’histoire du temps présent (IHTP), au moment où celui-ci vient de refuser de témoigner au procès Papon, qui avait démarré en octobre 1997 et où Rousso s’était retrouvé cité par la défense. 

Mais le procès Papon n’était pas le tout premier procès où un historien se voyait invité dans le prétoire : plusieurs années auparavant, d’autres historiens avaient été convoqués comme experts aux procès de Klaus Barbie ou de Paul Touvier. Sans qu’un consensus se dégage, ni que le malaise se dissipe : en décembre 1998, un colloque intitulé “Les sciences sociales et l’action”, avait donné lieu à un premier débat intense, entre les murs de l’Ecole normale supérieure, sur l’opportunité de la présence d’un historien dans pareilles audiences. Suivi, six mois plus tard, de l'équivalent du match retour, sous la forme d’une nouvelle séance de débat, qui montre la tension qui traversait alors ce champ disciplinaire.

Une partie du malaise touchait à la place officielle de l’historien. En effet, Stéphane Audoin-Rouzeau comme Henry Rousso ont en commun d’avoir été cités comme “témoins”, et pas comme “experts”. C’était aussi le cas de Marc-Olivier Baruch, appelé à la barre en tant que témoin lors du procès de Maurice Papon, qui s’était tenu en 1997 à Bordeaux. C’est-à-dire un an tout juste après que Baruch avait soutenu sa thèse sur l’administration française entre 1940 et 1944 (publiée chez Fayard sous le titre Servir l’Etat français), aussitôt invité à circonscrire depuis un regard historien des faits dont il ne pouvait témoigner ni en tant que témoin direct, ni en tant que témoin de moralité.

On découvre dans un compte-rendu de ce débat à l’ENS Cachan à la fin des années 90 (en ligne sur Cairn) que l’historien Henry Rousso racontera avoir compris seulement après-coup la portée de son refus. Un refus qui lui vaudra pourtant d'être critiqué par une partie de ses confrères historiens, parmi lesquels certains, comme Jean-Noël Jeanneney, soutiendront que témoigner dans ce cadre-là fait bel et bien partie du devoir citoyen du chercheur. 

En porte-à-faux avec une partie de ses pairs, Rousso qui s’est soustrait à l’injonction, posera notamment cette question : si le rôle de l’historien est de venir éclairer un contexte, peut-on dire pour autant qu’un contexte existe en soi ? Ailleurs qu’en France, d’autres épisodes douloureux pour des chercheurs rappellent encore l’inconfort du scientifique dans le prétoire, surplombé par le tribunal et parfois sous la pression de questions qui virent au contre-interrogatoire : à La Haye, en 2000, un chercheur américain cité à comparaître devant la Cour pénale internationale au procès d’un criminel de guerre croate avait ainsi semblé complètement paniquer, au point de livrer une version ni cristalline ni subtile de son propos.

Ecouter le chercheur, comme on "monte en montgolfière"

C’est quinze ans après ces débats-là qu’Aurélia Devos fera témoigner Stéphane Audoin-Rouzeau sur le génocide des Tutsis. La magistrate, qui avait connaissance de ces débats comme des dilemmes de l’historien, répondra au premier texte publié par l’historien après son passage à la barre. Une journée d’échanges aura même lieu en septembre 2015, qui donnera lieu, ensuite, à la publication de tout un dossier dans un numéro suivant de la revue Grief. On découvre, à travers l’intervention d’Aurélia Devos, un véritable plaidoyer en faveur des sciences sociales : la magistrate raconte avoir eu “l’impression de monter dans une montgolfière” en écoutant le chercheur.

Une ode à la science pleine de candeur ? La magistrate affirme encore : “en m’éloignant des faits, je les ai mieux compris” pour louer le jeu d’échelles que permet le détour historien. Aussi, on sursaute un peu malgré tout en relisant la manière dont le même Stéphane Audoin-Rouzeau avait, lui, restitué sa propre intervention. Écrivant par exemple, au sujet des avocats de la défense du prévenu hutu :

Indigné par leurs déclarations préalables dans la presse, et sachant qu’ils plaideraient l’acquittement, j’étais bien décidé à en découdre et, d’emblée, je me montrai très agressif.

Et l’historien de confier son soulagement à l’annonce du verdict : l’acquittement avait été évité, et le prévenu écopait de vingt-cinq ans de prison en première instance.