Le palais des nations à Genève, ancien siège de la société des nations.
Le palais des nations à Genève, ancien siège de la société des nations. - Dominique Nicolas
Le palais des nations à Genève, ancien siège de la société des nations. - Dominique Nicolas
Le palais des nations à Genève, ancien siège de la société des nations. - Dominique Nicolas
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En Irak et en Espagne, le « droit à l'autodétermination » semble constituer l’un des arguments favoris des indépendantistes kurdes et catalans. D'où vient ce principe? Comment ce "droit des peuples" s’est-il inscrit dans l’ordre international?

Avec
  • Georges-Henri Soutou membre de l'Institut de France, professeur émérite Paris-Sorbonne
  • Khadija Mohsen-Finan Enseignante à Paris I, spécialiste du Maghreb et des questions méditerranéennes, membre fondateur d’Orient XXI
  • Serge Sur professeur émérite de droit public à l’Université Panthéon-Assas, rédacteur en chef de la revue "Questions internationales".

Invoqué par Massoud Barzani pour l’indépendance du Kurdistan Irakien et par Carles Puigdemont pour la Catalogne, le « droit des peuples à disposer d’eux-mêmes » semble constituer l’un des arguments favoris des indépendantistes, invoquant l’autorité du droit international.

Quant aux pays voisins, ils semblent considérer que le principe du « droit à l’autodétermination » est à géométrie variable, en fonction de leurs intérêts économiques, politiques ou diplomatiques du moment. Concernant la crise catalane les chefs d’Etat européen, ont justement considéré que respecter le principe d’autodétermination consistait à ne pas se mêler de cette crise politique Espagnol.

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De quoi parle-t-on lorsqu’on parle de droit à l’autodétermination ? Qu’est-ce qu’il recouvre du point de vue juridique, sur le plan du droit international ? Et comment a-t-il évolué au cours du temps ? Finalement, que pèse-t-il face aux intérêts des états et à l’ordre international qu’il est difficile de modifier ? Et comment l’histoire nous éclaire-t-elle sur cette question ?

Pour tenter de le comprendre, nous remonterons aux racines de ce droit : depuis la Révolution Française jusqu’à la création des Nations Unies, en passant par la Société des nations et les quatorze points du président Woodrow Wilson édictés en 1919 lors du congrès de Versailles. Et nous verrons dans quelle mesure ce « droit à l’autodétermination » a pu être instrumentalisé.

Une émission préparée par Samuel Bernard.

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