Droits d'auteur, une directive contre productive?

En fan de Led Zeppelin vous avez peut-être déjà tenté d’apprendre le morceau « Stairway to Heaven » à la guitare et ses premiers accords cultes. Que fait-on dans ces cas là ? On a recourt à une des formes de contenu les plus populaires de notre ère numérique le « tuto » ou tutoriel pour le dire en entier. Vous allez regardez une vidéo Youtube où un garçon assis dans son canapé se filme face caméra et vous montre comment faire.

Voilà un exemple qui permet de soulever quelques questions relatives à la « directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique » étudiée en ce moment en première lecture par le parlement européen.

Son article 13 prévoit que toutes les plateformes sur lesquelles les utilisateurs mettent en ligne de gros volumes de contenu (par exemple Youtube, Soundcloud ou Wikimedia) s’engagent à empêcher la publication de tout contenu violant les droits d’auteur. Et comment ? A l’aide de robot financés par ces même plateformes qui filtreraient toutes les publications et effaceraient automatiquement celles qui enfreindraient le droit d’auteur.

Ramollir l’élan créatif

Pour continuer dans les exemples et sortir du jargon, ce cours de « Stairway to Heaven » à la guitare pourrait en faire partie, mais aussi les reprises de telle ou telle chanson, les mixes mis en ligne par les DJ, les petits montages qui mélangent des bouts de films de photos ou d’affiches, ou encore toutes les parodies qui sont produites par les utilisateurs. Exemple les multiples variations sur une scène finale du film « La Chute » d’Oliver Hirschbiegel où Hitler apprend sa défaite imminente dans son bunker et pète littéralement les plombs.

On touche là à un « mème » historique de la culture web, un des de ces détournement en série produit par les internautes.

En somme c’est donc une foule de contenus qui ont fait la créativité des réseaux qui se retrouveraient bloqués à priori par ces robots filtreurs. N’étant pas juriste le robot ne peut par exemple pas statuer sur l’exception au droit d’auteur que constitue telle ou telle parodie. Donc par défaut on supprime. Ensuite après un accord le contenu peut être reposté. Ce qui risque de ramollir l’élan créatif et restreindre l’espace de liberté. Aux antipodes de l’utopie numérique et de l’esprit des Internets.

Supprimer à priori

Même dans le cas de la lutte contre le terrorisme, et de la directive terrorisme adoptée en 2017 il n’y a pas eu de présomption d’infraction, et les contenus djihadistes ou promouvant la haine sont supprimés à postériori.

Autre question soulevée par cet article 13 de directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique » est-ce que l’eco-système culturel du net ne pourrait pas s’en trouver modifié ? Et ce à la faveur des grosses plateformes qui sont capables de financer ces robots analytiques sans cesse renouvelés - puisqu’il faut d’adapter aux ruses des internautes - les autres plus modestes, mais aussi soutiens de créations plus locales, devant fermer boutique.

On se retrouverait donc avec un texte qui vise en vérité les dérives de Youtube en terme de droits d’auteur, mais qui pourrait renforcer Youtube. Comme on dit à Bruxelles quelqu’un a eu une bonne idée, et puis… on a voulu l’écrire !