Le projet de loi sur le passe sanitaire a bouclé son premier tour de piste à l'Assemblée en une poignée de jours. La loi peut-elle se faire toujours plus vite ?
Le projet de loi sur le passe sanitaire a bouclé son premier tour de piste à l'Assemblée en une poignée de jours. La loi peut-elle se faire toujours plus vite ?
Le projet de loi sur le passe sanitaire a bouclé son premier tour de piste à l'Assemblée en une poignée de jours. La loi peut-elle se faire toujours plus vite ? ©AFP - Thomas Barwick
Le projet de loi sur le passe sanitaire a bouclé son premier tour de piste à l'Assemblée en une poignée de jours. La loi peut-elle se faire toujours plus vite ? ©AFP - Thomas Barwick
Le projet de loi sur le passe sanitaire a bouclé son premier tour de piste à l'Assemblée en une poignée de jours. La loi peut-elle se faire toujours plus vite ? ©AFP - Thomas Barwick
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Résumé

La crise sanitaire pousse à raccourcir les délais entre la décision et son application. Mais jusqu'où la politique peut-elle accélérer ?

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Si le parlement est le "cœur battant” de la démocratie, alors ce cœur est en tachycardie, ces jours-ci. 

Plus vite, plus fort : un projet de loi sanitaire examiné en une poignée de jours. L’opposition, essoufflée et indignée, proteste. Mais tout retard augmente le nombre de morts, fait valoir la majorité. Alors urgence fait loi…

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Des nuits blanches à l’Assemblée pour noircir les pages du Journal officiel : amoncellement de textes (c’est le douzième, déjà) sur la crise sanitaire. Assemblée nationale en surchauffe.

Mais la question de l’accélération de la politique ne date pas de la crise sanitaire. 

Depuis vingt ans, tous les présidents se plaignent de la lenteur. Du délai entre l’annonce d’une décision et son application concrète. 

Dans son livre, Leçons du pouvoir, François Hollande y voit l’une des causes de la grande défiance démocratique. 

Cet écart entre le “dire” et le “faire” fait passer le chef de l’Etat au mieux pour impuissant, au pire pour menteur. 

En somme, trop de temps entre l’annonce et le vote des parlementaires. Puis trop de temps entre le vote des parlementaires et les décrets d’application. 

Résultat : le slogan de François Hollande “le changement c’est maintenant” a sonné comme un aimable oxymore. 

Et François Hollande n’est pas le seul à avoir fait ce constat…

Son prédécesseur le partage. Nicolas Sarkozy, dans son ouvrage, Le Temps des tempêtes, s’exaspère : l’impulsion donnée depuis son bureau s’évanouit, dit-il, dans la chaîne de commandement. A le lire, l’Elysée semble un palais rempli de manettes dont presque aucune ne fonctionne. 

Et pourtant. Si l’on prend du recul, depuis les années 2000, la vie politique n' a cessé de s’accélérer. 

En 2000, nous sommes passés du septennat au quinquennat.

En 2008, la réforme constitutionnelle a introduit ce qu’on appelle le temps législatif programmé, pour éviter les débats qui s’éternisent.

Au parlement, ces débats sont toujours plus compressés. Les interventions toujours plus minutées. Les échanges entre les représentants de la nation toujours plus chronométrés. 

D’ailleurs, la "procédure accélérée", en théorie réservée aux urgences, est devenue banale. 

Chronos contre demos : faut-il aller toujours plus vite, au risque de bâcler les textes, et donc de trahir le peuple ? 

Avec la crise sanitaire, Emmanuel Macron a pu supprimer ce temps de latence. Un couvre-feu peut être annoncé la veille pour le lendemain. Un confinement peut être exécuté d’une semaine à l’autre. 

La parole politique se transforme immédiatement en acte.

Ce processus d’accélération ne concerne pas seulement la vie politique…

Non, bien sûr. Nous vivons dans la société de l’instant. L’information ne connaît plus de délai. Nos communications arrivent dans la seconde et nos courses sont livrées dans le quart d’heure. Nous sommes les citoyens du “tout et tout de suite”.

Difficile, donc, pour la chose publique, de ne pas s’adapter. Parfois avec excès. Comme le principe “un fait divers, une loi”. C’est le temps de l’ultra-réactivité. 

Pour preuve, la politique a importé le vocabulaire d’Amazon : sans crainte de l'anglicisme, les ministres parlent de “délivrer” une réforme. Une réforme qui doit s’appliquer, disent-ils, dans le “dernier kilomètre” jusqu’aux citoyens.

Un gouvernement est-il désormais voué à être une entreprise de livraison ? Toujours plus rapide ? 

Certes, la vélocité a bien des atouts ; mais elle ne s’encombre pas de ces freins qu’on appelle les contre-pouvoirs.

A vouloir aller sans cesse plus vite, le risque est de s’éloigner toujours plus du sens premier des institutions. 

En théorie, le parlement parlemente, l’exécutif exécute.

Mais ces dernières années, l’exécutif parle, le parlement s’exécute. 

Frédéric Says