Proust, Sagan, Barthes... publications d'écrivains morts : qui a le droit ?

Le Mystérieux Correspondant, et autres nouvelles inédites est un recueil de textes de Proust, restés près d'un siècle dans un tiroir, et tout juste publiés. Mort en 1922, l'écrivain avait entre 20 et 25 ans lors de leur écriture. Il y confiait notamment ses tourments face à la découverte de son homosexualité. Aurait-il aimé voir ces textes intimes, publiés ? Et quid de Sagan, Julien Green... dont des textes également "inédits" ont paru récemment ? Nous avons voulu savoir comment le Code de la propriété intellectuelle encadrait les appétences d'éditeurs (qui ne datent pas d'aujourd'hui !) en quête de ce genre de pépites capables d'assurer des succès de vente.

Les bases juridiques

Si un auteur dispose de droits patrimoniaux, qu’il peut céder, il a également des droits moraux sur ses créations, explique Éloïse Wagner, avocate en droit de la culture et des médias ; des droits perpétuels et imprescriptibles parmi lesquels figure le fameux droit de divulgation, qui est le droit de décider s'il souhaite les rendre publiques, les dévoiler aux yeux du monde : "En général, ça correspond au moment où il a achevé son œuvre et où il est prêt à la montrer. C’est le droit de décider de la date de naissance et des modalités de naissance de son bébé."

À la mort de l’auteur, le code de propriété intellectuelle prévoit que le droit de divulgation soit transmis en priorité à l'exécuteur testamentaire qui peut être un ami, un professionnel… ou une personne morale comme une société de gestion collective ou une fondation, précise Éloïse Wagner. Et si aucun exécuteur testamentaire n'a été désigné, ou bien si l'exécuteur testamentaire meurt, ce droit sera exercé par les descendants de l'auteur, ou bien par son conjoint survivant, etc.

Il y a toute une liste par défaut, à chaque fois. En tout cas, c’est un droit qui est censé être géré conformément à la volonté de l’auteur. Typiquement, s’il y a un texte que l’auteur déteste, il est du devoir de l'exécuteur testamentaire de faire en sorte qu’il ne paraisse jamais. À l’inverse, si la volonté de l’auteur mort était de voir son œuvre rayonner le plus possible et de voir tous ses textes publiés, il lui revient de faire ces démarches-là.

L'avocat Dany Cohen, professeur à Sciences Po, souligne quand même que ces droits moraux, s'ils sont absolus du vivant de l'auteur et restent imprescriptibles même après sa mort, s'éteignent très doucement dans le temps : "Le droit moral perd son caractère discrétionnaire après la mort. Il tombe sous le contrôle d'un juge, et plus le temps passe, plus le contrôle de la justice devient important."

Les nouvelles inédites de Proust, qui pourront être monnayées jusqu'en 2045

Pourquoi Le Mystérieux correspondant et autres nouvelles inédites, tout récemment paru aux éditions de Fallois, n'ont-elles pas été publiées plus tôt ? D'abord parce que l'éditeur qui détenait ces archives, Bernard de Fallois, aujourd'hui décédé, s'était un peu désintéressé de Proust après avoir été intronisé dans le monde de l'édition. Ensuite, parce que Proust n'était pas à l'aise avec les réflexions qu'il y déroulait sur sa propre homosexualité.

Proust est mort en 1922, sans laisser de testament. Son ayant droit qui était sa nièce, Suzy, la fille de son frère, Robert, n'est plus en vie depuis longtemps. Aujourd'hui, les héritiers sont la famille Mauriac. Selon la théorie, ils disposent des droits moraux (dont le droit à la divulgation), soumis à la tutelle d'un juge. Mais en pratique, explique Dany Cohen, qui gère le dossier juridique pour les éditions de Fallois : 

S'il y avait eu une opposition par les Mauriac, elle aurait eu peu de chances d'aboutir sur le terrain du droit moral. Sans indications claires laissées par Proust, le juge aurait pu y voir une tentative de censure. Proust est mort si peu de temps après la fin de "La Recherche"... il n'a pas eu le temps de mettre de l'ordre dans ses papiers ! Quant à l'intimité de ces écrits et au sujet de l'homosexualité... Proust avait quand même déjà écrit _"_Sodome et Gomorrhe".

Et en dehors du volet "droit moral" ? Une disposition spécifique dans le code de la propriété intellectuelle prévoit un rallongement des droits patrimoniaux pour les œuvres posthumes, quand elles sont publiées après la période de protection des fameux soixante-dix ans ans post mortem, durant lesquels les héritiers peuvent monnayer une oeuvre. Éloïse Wagner :

C’est l’article L 123-4, qui nous dit que : “Pour les œuvres posthumes, la durée du droit exclusif - durée pendant laquelle on peut monnayer la publication d’une œuvre - est celle prévue à l’article L 123-1 - les fameux 70 ans après la mort -, mais que pour les œuvres posthumes diffusées après expiration de cette période, la durée du droit exclusif est de 25 ans à compter du premier janvier de l’année qui suit celle de la publication.” 

Ce qui veut dire que les éditions de Fallois, même si l'oeuvre de Proust est tombée dans le domaine public en 1992, soixante-dix ans après la mort de l'écrivain, peuvent monnayer ces inédits jusqu'en 2045 ; et d'ici là, personne ne pourra les publier sans leur accord.

Sagan et le manuscrit parfois illisible, en partie réécrit par son fils

Les Quatre Coins du cœur (Plon), est le titre d'un "inédit" de Françoise Sagan, publié en septembre, et dont les exemplaires se vendent comme des petits pains.

Françoise Sagan décède en 2004. Rédigé à la fin des années 1980, l'un de ses manuscrits, inachevé, prend la poussière. Son fils, Denis Westhoff, comme il l'explique dans la préface de l'ouvrage, le redécouvre lors de la succession, alors que tous les biens de la romancière, très endettée, sont "saisis, vendus, donnés ou acquis de manière douteuse."

Problème : le manuscrit compte "une soixantaine de trous" dus au fait, comme le confiait le fils de Françoise Sagan aux Echos, que l'écriture de sa mère, tout comme son élocution lorsqu'elle dictait à sa secrétaire, pouvaient être difficilement compréhensibles : "J'ai essayé de combler ces trous, parfois avec un verbe, d'autres fois avec un adjectif. Mais contrairement à ce que je lis partout, je n'ai absolument pas réécrit ou fait réécrire ce texte."

Pour Éloïse Wagner, le cas est à la fois relativement simple, et plutôt compliqué. En effet, l'oeuvre est ici adaptée, transformée, ce qui supposerait l'accord de l’auteur, mais en l’occurrence Françoise Sagan est décédée :

Ça peut être susceptible de porter atteinte à ce qu’on appelle l’intégrité de l’œuvre. Sans accord des ayants droit, il n’est pas possible d’adapter une œuvre, mais si le fils était ici le seul ayant droit… j’imagine qu’il n’y a pas de difficulté !

En cas d’abus constaté dans la gestion du droit de divulgation d'un auteur défunt, le code de la propriété intellectuelle prévoit cependant une possibilité de se tourner vers le juge civil, explique l'avocate : 

C’est l’article L121-3, qui nous dit : "En cas d’abus notoire dans l’usage ou le non-usage du droit de divulgation de la part des représentants de l’auteur décédé, le tribunal de grande instance peut ordonner toute mesure appropriée. Il en est de même s'il y a conflit entre lesdits représentants, s'il n'y a pas d'ayant droit connu ou en cas de vacance ou de déshérence. Le tribunal peut être saisi notamment par le ministre chargé de la culture"

Le cas Julien Green, qui aurait orchestré lui-même la publication de son propre inédit

Julien Green, l’un des emblématiques écrivains catholiques du XXe siècle, a tenu des décennies durant un journal publié chez Plon dès 1938.

Mais, comme l’expliquait le journaliste Frédéric Martel dans un article le 12 septembre dernier : "Toutes ces éditions avaient été "auto-censurées" par l’auteur ; et l’ont été depuis par son exécuteur testamentaire. Le secret était connu mais nul n’avait eu accès à ces milliers de pages retranchées. 'Le Journal' était largement caviardé."

Toutes ces pages censurées ont été dévoilées en septembre par Robert Laffont, qui a publié le volume 1 de ce "Journal intégral". Elles témoignent du fait que Julien Green, loin d’avoir seulement des penchants homosexuels qu’il gardait "sous-contrôle", comme le prétendait la bonne société catholique de l'époque, vivait très largement sa sexualité, qui lui inspirait dans son journal nombre d'envolées souvent pornographiques.

D’après Tristan Gervais de Lafond, l’exécuteur testamentaire d’Eric Jourdan - le fils adoptif de Julien Green désormais lui aussi décédé - "Julien Green avait indiqué son opposition à toute publication [du journal] dans son intégralité avant qu’un délai de cinquante ans ne fût passé depuis les événements relatés." Si c'est avéré, cette publication ne malmène aucunement les droits moraux de l'écrivain.  

Barthes et Lacan : la publication posthume de leurs cours jugée illégale

En 1991, la revue fondée par Bernard-Henri Lévy, La Règle du jeu, publiait un séminaire qu'avait donné Roland Barthes, mort en 1980. Le demi frère et ayant droit du sémiologue, Michel Saldezo, qui n'avait pas autorisé cette publication, avait porté le conflit en justice. Et le Tribunal de grande instance de Paris avait tranché en sa faveur le 20 novembre 1991, estimant que :

...le cours professoral destiné à un auditoire présent et déterminé ne peut être publié sans l'autorisation de son auteur qui possède sur cette oeuvre un droit de propriété exclusif et opposable à tous ; que le professeur, ne communiquant qu'une relation orale de sa pensée et de ses recherches personnelles, ne saurait se voir imposer contre son gré la reproduction de ses paroles.

Elle avait pris une décision similaire en 1985, dans une affaire opposant le gendre et ayant droit moral de Lacan, Jacques-Alain Miller, à une association qui avait publié l'un de ses cours. Le TGI de Paris avait alors jugé que : “la forme orale prise par une conférence ne constitue pas une divulgation car celle-ci rencontre volontairement un nombre limité de personnes alors que la publication de l’œuvre, en même temps qu’elle donne à celle-ci un caractère définitif, l’ouvre à un large public".

La législation en matière de publications posthumes est loin d'être une science exacte. Le meilleur moyen pour un écrivain de ne pas voir publier après sa mort des textes qu'il souhaite garder privés, est de laisser un écrit avec de claires dispositions. Ou, encore plus radical... de détruire ses œuvres de ses propres mains. C'est ce qu'aurait dû faire l'écrivain pragois Franz Kafka qui n'aura jamais su la trahison de son meilleur ami, Max Brod, à qui il avait instamment - et par écrit - demandé de brûler son oeuvre restante : "Tout ce que je laisse en fait de carnets, de manuscrits, de lettres, personnelles ou non, etc. doit être brûlé sans restriction et sans être lu, et aussi tous les écrits ou notes que tu possèdes de moi."

Ces instructions ne furent pas suivies d'effets : dès les années 1920, non content de les avoir conservés, Brod publia de manière posthume les grands romans de Kafka au nom de la postérité.