lanceur d'alerte : espèce en voie d'apparition

"L anceur d'alerte", ce n’est pas un métier, on le devient souvent un peu par hasard. C’est une personne qui alerte sur une situation qui porte atteinte à l'intérêt public. L’une des plus célèbres en France est sans doute Irène Frachon, cette pneumologue dont les études épidémiologiques lancées en 2007 ont contribué à révéler le scandale du Médiator, le médicament contre le diabète qui a tué au moins 500 personnes dans notre pays.

Encore faut-il que ces lanceurs d'alerte soient entendus alors que, trop souvent, ils sont au contraire ignorés, mis à l'écart ou même sanctionnés pour avoir remis en cause des intérêts économiques. On ne découvre alors leur existence que lorsqu'un scandale éclate. Les dangers de l'amiante, des prothèses PIP ou du Médiator, entre autres, auraient pu être pris en compte beaucoup plus tôt si on avait mieux écouté ceux qui les dénonçaient.

Sur proposition du groupe Europe Ecologie les Verts au Sénat, une loi a été votée au printemps 2013 pour protéger les lanceurs d'alerte, dans les domaines de la santé et de l'environnement, et pour s'assurer que les problèmes qu'ils soulèvent soient examinés. La ministre de la Fonction Publique, Marylise Lebranchu, a de son côté promis pour juillet 2013 une loi pour protéger les fonctionnaires lanceurs d'alerte.

Le lanceur d'alerte fait ainsi son entrée dans le droit français alors qu’il était souvent jusque-là assimilé à un délateur, un empêcheur de tourner en rond ou un hurluberlu. Le concept nous vient des pays anglo-saxons, où sont reconnus depuis longtemps les "whistleblowers" –littéralement : "ceux qui sifflent", pour alerter.

en bonus

Dossier Cassandre : Les lanceurs d’alerte - Un film de Nicolas Deprost

Ce film présente le combat quotidien de ces scientifiques, membre d’association ou journalistes que leur conscience citoyenne incite à dénoncer un risque potentiel ou à persévérer dans une recherche dérangeante. Agissant contre les intérêts politiques de court terme et de puissants lobbies industriels, les lanceurs d’alerte ont pourtant vu plusieurs fois reconnaître leur utilité aux USA ou en Grande Bretagne à l’initiative de militants.

Les Docs du Nord / LCP Assemblée Nationale, ASTV, RTBF, CRRAV avec le soutien du C.N.C, du Conseil Régional Nord-Pas de Calais, de la PROCIREP, de l’ANGOA.

Diffusé sur LCP Assemblée Nationale en 2008 et 2010

Les liens

Rapport du Sénat sur l’amiante
Rapport du Sénat sur l’amiante : "le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer les leçons pour l'avenir"

Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur
Rapport du Sénat : Quelle expertise pour notre santé ?  Compte-rendu des auditions

Loi relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte
Texte de la loi adoptée le 16 avril, comptes-rendus des débats parlementaires et rapports d'information. Dossier législatif sur le site du Sénat.

Un nouveau droit d'alerte pour les salariés et les CHSCT
Analyse de la nouvelle loi par Valérie Merlin sur le site wk-rh.fr.

Lanceur d'alerte, fonction universelle
Article du sociologue Francis Chateauraynaud. Inventeur de l'expression "lanceur d'alerte", il a publié dès 1999 avec Didier Torny Les Sombres précurseurs. Une sociologie pragmatique de l’alerte et du risque (EHESS, réédité en 2013).

Comment le Parlement désarme la loi
Les limites de la nouvelle loi selon Jacques Testart et Glen Millot de la Fondation Sciences Citoyennes (mars 2013). Sur le site inf'OGM.

Les nouvelles stratégies des lanceurs d'alerte
Enquête de Pascale Tournier, lyoncapitale.fr, 23 avril 2013.

Lanceur d'alerte : dépasser le champ sanitaire et environnemental
Appel de la section française de l'ong Transparency International en faveur d'une protection globale des lanceurs d'alerte, incluant le domaine de la lutte contre la corruption (31 janvier 2013).