Le droit européen a-t-il une histoire ?

À aucune autre époque de l’histoire, on n’a vu les droits nationaux particuliers d’Europe être exposés aussi rapidement, aussi fortement, à une coordination d’une telle envergure.

Il y a une génération, le mot que nous avons utilisé pour désigner cette nouveauté fut celui de « droit communautaire ». Il n’est plus vraiment d’usage aujourd’hui. Sur les traités fondateurs de la Communauté s’était fondé un droit qui était surtout économique. Puis la Communauté est devenue Union, ses compétences se sont élargies. Une autre source enfin a agi : celle issue de la Convention européenne des droits de l’homme. Ces nouveaux ordres juridiques ont progressivement diffusé dans les droits nationaux. Et jusque très loin.

Dans ces conditions, comment faire une histoire du droit européen ?

Une tentation serait de postuler que, depuis la plus haute Antiquité, existe un socle commun qu’on retrouverait aujourd’hui. Ce n’est pas si facile à démontrer.

Une facilité serait de dire que le droit européen est une matière inédite, fabriquée de neuf. C’est avantageux parce que cela permet de créer une discipline universitaire avec toutes les satisfactions vaniteuses que cela accorde à ceux qui la portent sur les fonts baptismaux. Dans l’ordre politique, certains ont songé à une Constitution européenne, à un Code civil européen…

Mais quand on veut particulariser le droit européen, le mettre sur les mêmes rails que les droits nationaux, va-t-on dans la bonne direction ?

La leçon inaugurale d'Alain Wijffels intitulée "Le droit européen a-t-il une histoire? En a-t-il besoin?"

Programmation musicale :

- "Walk on by", de Dionne Warwick (1962)

- "Le concours Eurovision : Te Deum", par le Collegium Sinfonietta. Compositeur : Marc-Antoine Charpentier.